Le Comité d’Ethique de la Recherche d’Arts et Métiers (CER AM) et le délégué à la protection des données d’Arts et Métiers accompagnent les personnels de recherche du groupe Arts et Métiers pour assurer la protection des participantes et participants humains impliqués dans ses projets.
Le CER a pour mission d'émettre des avis éthiques sur les projets de recherche, portés ou encadrés par des personnels Arts et Métiers et impliquant des sujets humains. Le règlement intérieur du CER a été approuvé par le Conseil d’Administration de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers le 26 Septembre 2024. La note de procédure CER est le document de référence permettant de guider un personnel du groupe Arts et Métiers, qui porte ou encadre un projet, pour le dépôt d'une demande auprès du CER.
Composition du CER
Le CER est composé de membres votants (dont un président et une vice-présidente) et de membres non votants dont les modalités de nomination sont précisées dans le règlement intérieur du CER Arts et Métiers.
Membres votants (4 binômes de membres internes au groupe Arts et Métiers et 4 personnalités extérieures)
- Claudio VERGARI et Laura VALDES TAMAYO / Arts et Métiers
- Fabrice MANTELET et Frédéric SEGONDS / Arts et Métiers
- Jean-Yves DANTAN et Marc LASSAGNE / Arts et Métiers
- Sylvain FLEURY et Olivier CHRISTMANN / Arts et Métiers
- Emilie LOUP ESCANDE / Université Picardie Jules Verne
- Stéphanie BUISINE / CESI
- Santiago ARROYAVE-TOBON / Aix-Marseille Université
- Nathaie ANDRE / Université de Poitiers
Membres non votants
- La directrice ou le directeur de la recherche : Eléanor FONTAINE
- La déléguée ou le délégué à la protection des données personnelles et référente ou référent déontologue : Sébastien GARCIA
- La directrice ou le directeur de l’information scientifique et de la science ouverte : Christine OLLENDORFF
- La référente ou le référant intégrité scientifique : Jean-Christophe BATSALE
Président et Vice-Présidente du CER
- Sylvain FLEURY et Laura VALDES TAMAYO
Qui contacter ?
- Demandes de saisine à envoyer au bureau du CER : bureau.cer@ensam.eu
- Pour la mise en conformité du traitement des données (si le porteur du protocole est un personnel du groupe Arts et Métiers) : Le Délégué à la Protections des Données (DPO) : dpo@ensam.eu
