Participer à la vie démocratique dans l’école

Participer à la vie démocratique dans l’école

Les étudiants et les autres usagers sont représentés dans les différents conseils statutaires de l’établissement (Conseil d’Administration, Conseil scientifique et Conseil des études et de la vie à l’école) et peuvent influer sur les décisions et orientations prises. Toutes les informations sur comment participer à la vie démocratique dans l’école.

Une école fonctionne sur la base de décisions prises par l’ensemble des parties prenantes de l’école (les élèves, les personnels, les entreprises, le ministère, le rectorat, les alumni…) dans différents conseils qui ont chacun leur rôle.

Les projets concernant l’école dans son ensemble (tous les sites) sont discutés en voté dans les instances nationales et les projets des campus sont discutés et décidés en conseil de centre, au sein de chacun des campus.

Les élèves qu’ils soient étudiants, apprentis, auditeurs d la formation continue siègent dans ces instances. C’est l’occasion d’un engagement dans la vie à l’école et de discuter, construire et décider collectivement sur les sujets qui touchent à l’ensemble des activités de l’école. 

Conseils de centre dans chacun des campus Arts et Métiers

Le conseil de centre conseille le directeur de campus sur les orientations stratégiques. Il peut aussi être consulté sur l’organisation et le fonctionnement du campus à la demande de son directeur.

Les sujets traités sont par exemple le projet de développement de l’ELF en campus, l’analyse des compétences des entreprises locales pour un campus et l’impact sur les compétences à fournir et jusque dans la proposition de l’évolution ou la création de programmes de formation…

Conseil des Etudes et de la Vie à l’école pour toute l’école 

Le Conseil des études et de la vie à l'école est consulté sur les programmes de formation, initiale et continue.

Les sujets discutés sont par exemple les objectifs de formation des programmes, les dispositifs de formation tels que les espaces de formation (dont les ELF), le développement de la pédagogie active pour la motivation des étudiants, la vie étudiante dont le financement des nombreuses associations étudiantes, la contribution à la vie étudiante et de campus (subvention, aides sociales, actions de prévention) …

Conseil scientifique pour toute l’école 

Le Conseil scientifique répartit l'enveloppe des moyens destinés à la recherche telle qu'allouée par le Conseil d'Administration et sous réserve du cadre stratégique de sa répartition tel que défini par le Conseil d'Administration.

Les sujets discutés sont par exemple le lien entre la formation et la recherche, les projets de recherche scientifique menés en collaboration avec des industriels ou d'autres partenaires académiques, le lien entre les grands projets de recherche et les plateformes technologiques également utilisées en formation (dont ELF), la formation doctorale, la science ouverte, l'éthique de la recherche et le plan d'action et les grandes orientations DD&RS.

Conseil territorial pour l’école

Présidé par le directeur général, il est composé des présidents et directeurs des sites d’enseignement et de recherche, ainsi que d’un représentant de chaque région dans laquelle est implanté un site. Cette instance est consultée sur les orientations de la politique territoriale de l’école.

Si ce conseil n’intègre pas de représentant des usagers c’est lieu d’échange sur l’articulation des projets de l’école avec les projets des territoires. Ce conseil est une spécificité d'Arts et Métiers où se travaille la contribution de l’école aux écosystèmes locaux de production de biens et de services pour le territoire. Si ce conseil n’existe qu’à l’école, c’est que la préoccupation de l’ancrage territorial est particulièrement forte dans cette école. On discute la contribution aux actions sociales, culturelles, environnementales, économique et démocratique des territoires en articulant la contribution locale de l’école avec sa politique nationale et son identité.

Conseil d’administration

Il constitue l’instance décisionnaire de l’école qui détermine la politique de l’établissement. Il délibère pour toutes les affaires importantes, notamment le contrat d’établissement, le budget annuel, les accords et conventions ou le règlement intérieur de l’école.

Les sujets traités couvrent l’ensemble des activités de l’école, que ce soit la formation, les ELF, le pilotage, la RSE ou encore la recherche sous un angle stratégique et financier. Sont par exemple votés les décisions budgétaires pour l’école (budget initial ou rectificatif),  mais aussi les engagements financiers liés à la formation (CVEC, FSDIE), à des programmes de recherche ou encore liés à la stratégie immobilière ; les cadres de gestion des personnels ou les différents plans d’action tels que le plan égalité professionnelle femmes-hommes, le plan d’action DD&RS,... 

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